Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON D'OR
INSTITUT CASSIOPEE FORMATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3272597
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
PAPILLON D\'OR de INSTITUT CASSIOPEE FORMATION

Présentation de la marque PAPILLON D'OR

Déposée le 3 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT CASSIOPEE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT CASSIOPEE FORMATION domicilié(e) 30, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 182 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandra STETTLER INSTITUT CASSIOPEE FORMATION domicilié(e) 30, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PAPILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON D'OR est expirée depuis le 3 février 2014.

INSTITUT CASSIOPEE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : Thérapie Holistique , Méthode IRIS , OZEN , Massage sensitif-créatif , Massage évolutif , INSTITUT CASSIOPEE FORME , MASSAGES DU MONDE , TOP RELAX.COM RELAXEZ-VOUS EN LIGNE , Sophro-relaxation énergétique , DES LIVRES EN OR.COM


INSTITUT CASSIOPEE FORMATION (S.A.R.L.) - 30, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438182230


Madame Sandra STETTLER INSTITUT CASSIOPEE FORMATION - 30, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produits de l'imprimerie ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; livres ; brochures. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Elaboration (conception), de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Production, prêt d'enregistrements phonographiques. Prêt de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.